1. Informations légales
Le sitehttps://www.atelierpatisserie.fr est édité par :
EURL L'Atelier des Pâtissiers
Enregistrée au RCS Castres, SIRET 933 338 238 00019
N° de TVA intracommunautaire : FR19933338238
Siège social : 15 Avenue Victor Hugo, 81500 Lavaur
Réalisation et édition du site
holyweb
Site : https://www.holyweb.fr/creation-site-internet-lavaur/
Directeur de la publication
Nadia Jules
Tél : 06 01 02 12 40
Mail : info@atelierpatisserie.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par : [A FOURNIR] (raison sociale, adresse et téléphone de l’hébergeur).
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
4. Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@atelierpatisserie.fr.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site utilise uniquement les cookies et stockages nécessaires à son fonctionnement (connexion à votre compte, panier, mémorisation de votre choix). Les services tiers (comme la carte Google Maps) ne sont chargés qu’avec votre accord. Le détail figure dans notre politique de cookies.
Vous pouvez modifier votre choix à tout moment grâce au lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’Atelier des Pâtissiers n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du Tarn.
Voir aussi nos conditions générales de vente et notre politique de remboursements et retours.
